DELTA CAPS INTERNATIONAL - DCI (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance) Espace lcardo B
Numéro de dépôt :
3109264
Date de dépôt :
03/07/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/2011
Présentation de la marque DSL 2
Déposée le 3 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) DELTA CAPS INTERNATIONAL - DCIà Directoire et Conseil de Surveillance) Espace lcardo B
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DSL 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-32 du 10 août 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA CAPS INTERNATIONAL - DCIà Directoire et Conseil de Surveillance) Espace lcardo B domicilié(e) 234 route de Grenoble, 06200 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 513 755 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry Bernard DELTA CAPS INTERNATIONAL Espace lcardo B - France.
La marque DSL 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109264.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELTA CAPS INTERNATIONAL - DCI (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance) Espace lcardo B - 234 route de Grenoble, 06200 NICE - France - SIREN 397513755
Monsieur Thierry Bernard DELTA CAPS INTERNATIONAL Espace lcardo B - France
Inscription le 3 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382709 - Publication au BOPI 2003-12-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-49
Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32
Systèmes électroniques pour la mesure et l'amorçage de détonateurs et de tir d'explosifs. Logiciels. Programmes enregistrés. Appareils de mesure et de transmission de données relatives à l'ingénierie minière et explosive. Détonateurs et produits explosifs. Systèmes électriques et électroniques d'amorçage des explosifs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DSL 2"
